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Marques déposées par HAINGUERLOT
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LE CLOS DE MARCÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLOS DE MARCÉ
HAINGUERLOT, Tom

Numéro de dépôt :
3121426
Date de dépôt :
18/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2011
LE CLOS DE MARCÉ de HAINGUERLOT

Présentation de la marque LE CLOS DE MARCÉ

Déposée le 18 septembre 2001 par HAINGUERLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLOS DE MARCÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.

Le déposant est HAINGUERLOT, Tom, domicilié(e) Les Chapeaux, 18700 Aubigny/Nère - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tom Hainguerlot - France.

La marque LE CLOS DE MARCÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS DE MARCÉ est expirée depuis le 18 septembre 2011.

HAINGUERLOT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE VINON


HAINGUERLOT, Tom - Les Chapeaux, 18700 Aubigny/Nère - France


Tom Hainguerlot - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "le clos de marcé" ; eaux-de-vie d'appellation d'origine ; boissons alcooliques (hors bières, vins et eaux-de-vie) .